DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

Voir comme Grille Liste

Trier par

Afficher par page

Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la vi...

Broussais Romain

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

40,00 €

Intelligence artificielle : le cadre juridique européen de l...

L'analyse de l'Acte sur l'IA et des régulations connexes

Banck Aurélie

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

9,80 €

Fiches de Droit des biens

A jour au 15 juin 2024

Valette Vanessa

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

22,90 €

Le principe de responsabilité dans la jurisprudence du Conse...

Rajaonson Herinjara Yannick

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

75,00 €

Les institutions judiciaires

Intègre le décret du 28 juin 2024 pris pour l'application de la loi organique du 20 novembre 2023 relative à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire

Goujon-Bethan Thibault, Fricero Natalie

Disponibilité Disponible chez l'éditeur

23,50 €