Treatment in progress...
Close notification

Our telephone...

is currently not working. We're doing all we can to get the problem solved as soon as possible. 
In the meantime, please use e-mail to contact us.

Display notification
FR EN
Back
or use our advanced search function
Your cart is empty.
Filter by price
Filter by attributes
Reset filters

Organisation de l'État et action publique

View as Grid List
Sort by
Display per page
Picture of Ministère de la guerre. Instruction du 31 octobre 1899 sur le service du harnachement (Éd.1900)

Ministère de la guerre. Instruction du 31 octobre 1899 sur l...

du harnachement dans les établissements du génie
Availability Available from publisher
9.50 €
Picture of Ministère de la marine. Instruction relative aux actes de l'état civil, de procuration (Éd.1904)

Ministère de la marine. Instruction relative aux actes de l'...

, de consentement et d'autorisation ainsi qu'aux procès-verbaux...
Availability Available from publisher
13.90 €
Picture of Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-arts. Direction de l'enseignement primaire (1919)

Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-arts. Direc...

. 5e bureau. Instruction du 10 juin 1919 sur les bourses d'enseignement primaire supérieur
Availability Available from publisher
9.50 €
Picture of Ministère du Travail & de la Prévoyance sociale. Retraites des ouvriers mineurs, amélioration (1

Ministère du Travail & de la Prévoyance sociale. Retraites d...

, majoration. Circulaire du 26 février 1908
Availability Available from publisher
11.00 €
Picture of Note sur quelques changements désirables dans la législation des sociétés par actions (Éd.1916)

Note sur quelques changements désirables dans la législation...

Availability Available from publisher
9.50 €
Picture of Notice sur l'établissement thermal d'Aix-les-Bains (Éd.1900)

Notice sur l'établissement thermal d'Aix-les-Bains (Éd.1900)

Availability Available from publisher
9.50 €
Picture of Occupation temporaire et extraction de matériaux pour l'exécution de travaux publics (Éd.1907)

Occupation temporaire et extraction de matériaux pour l'exéc...

Availability Available from publisher
9.50 €
Picture of Préfecture de la Seine. Instructions pour le dépouillement du recensement (Éd.1891)

Préfecture de la Seine. Instructions pour le dépouillement d...

suivies des modèles à remplir et des tableaux de dépouillement
Availability Available from publisher
10.90 €
Picture of Préfecture du département de la Seine. Service des aliénés. Notice sur les asiles publics (Éd.1900)

Préfecture du département de la Seine. Service des aliénés. ...

d'aliénés et les colonies familiales. 1900
Availability Available from publisher
16.50 €