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Loyseau Charles
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en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839
Gerbaut Alfred
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de la communauté des chapeliers de la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris
Louis XIV
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Recueil des lois, décrets relatifs à la régie, depuis sa création jusques la loi du 15 mai 1818
Jaccaz J.-L.
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avec un résumé. 2e édition
Camuzet Charles-Eugène
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La Bigotière René de
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et bénéficiale. Tome 12
Guyot Joseph-Nicolas
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et bénéficiale. Tome 5
Guyot Joseph-Nicolas
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ou De l'autorité des maires, de l'administration et du gouvernement en matières réglementaires
Champagny Napoléon Marie Nompère
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