Close notification
Our telephone...
is currently not working. We're doing all we can to get the problem solved as soon as possible.
In the meantime, please use e-mail to contact us.
Display notification
Filter by price
Filter by attributes
Droit général
Le phylloxera en droit administratif et en droit civil
Availability Available from publisher
10.90 €
Ministère de l'Agriculture. Service de la répression des fra...
et circulaires ministérielles
Availability Available from publisher
11.00 €
Loi du 18 février 1904, attribuant la personnalité civile à ...
Décret du 16 mars 1910, règlement d'administration publique sur l'organisation de l'Office colonial
Availability Available from publisher
9.50 €
Caisses d'épargne ordinaires. Instruction du 14 mars 1894 en...
Ministère du commerce. Direction du commerce intérieur
Availability Available from publisher
10.90 €
Décret sur les écoles pratiques de commerce ou d'industrie
Ministère du Commerce et de l'industrie. Direction de l'enseignement technique
Availability Available from publisher
9.50 €
Décret du 11 mai 1894 portant règlement pour le service d'ex...
Modifications au Règlement du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne
Availability Available from publisher
9.50 €
Instruction du 4 décembre 1889 relative aux opérations préli...
Availability Available from publisher
9.50 €
Note sur le projet de loi interdisant l'exhumation et le tra...
alliés et ennemis sur le territoire français pendant une période à déterminer
Availability Available from publisher
9.50 €
Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionne...
dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17
Availability Available from publisher
9.50 €