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Droit de la propriété intellectuelle et industrielle

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Architecte maître d'oeuvre

Réglementation - Responsabilités - Gestion des contrats
Blandin Amélie, Bellenger Anne-Marie
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Thoumsin Pierre-Yves, Lejeune Frédéric
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Sirinelli Pierre, Groffe-Charrier Julie, Latreille Antoine, Rançon Elodie, Paudrat Laure
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Rapports au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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Basire (sous dir.) Yann
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Bruguière Jean-Michel
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Cassiers Vincent, Desaunettes-Barbero Luc, Strowel Alain, Thiry Catherine
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Boufflette Sophie, Lecocq Pascale
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Recueil de la législation annotée
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