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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Étude sur la séparation des patrimoines

Boitelle
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Code-manuel, à l'usage des notaires de l'arrondissement d'Am...

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La prostitution chez la femme et la traite des blanches, con...

Levi Vittorio
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Continuation des mémoires présentés au Roi, touchant l'amira...

pour servir de répliques aux mémoires du secrétaire général de la marine sur le même sujet
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Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Co...

Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de ville de la ville de Rouen
Louis XIII
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L'ami de l'État ou Réflexions politiques pour l'intérêt géné...

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Thèse de doctorat. Droit français. Du Payement avec subrogat...

Droit romain. Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Faculté de Paris, 10 juillet 1872
Bosquet Clovis
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Code-manuel, à l'usage des notaires de l'arrondissement d'Am...

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Procez civil et criminel. Methodique liaison du droict et de...

et criminelle
Le Brun de La Rochette Claude
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