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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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La société internationale et les grandes pandémies - colloqu...

Maljean-Dubois Sandrine, Mehdi Rostane
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26.00 €

Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négoci...

et de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
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17.50 €

Mémoire pour M. Marie-Ferdinand Hibon, Comte de Frohen et Mm...

appelants contre les communes de Deauville et de Tourgéville, Calvados
Besnard Georges
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17.50 €

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Cha...

à Chartres, contre Mgr le Cte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims
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17.50 €

Arrêt de la cour de parlement, les chambres assemblées, les ...

au Châtelet de Paris qu'en la cour
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17.50 €

La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien s...

sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Auzias Th.
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De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit...

Boitelle
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Thèse de doctorat. De la Novation. Faculté de droit de Paris...

Piarron-Demondésir Félix-Fernand-Octave
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18.00 €

Déposition du 27 juillet 1866, dans l'enquête ouverte sur le...

Thiers Adolphe
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