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DROIT

Ouvrages (manuels, ouvrages théoriques, codes…) traitant de la législation, de la jurisprudence, et de la doctrine dans les différents domaines du droit.

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Picture of Compte de bénéfice d'inventaire de M. A. E. Vanlerberghe

Compte de bénéfice d'inventaire de M. A. E. Vanlerberghe

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Ordonnance du roi du 20 février 1757

portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
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Conclusions pour M. Eli Joseph, hôtelier, demeurant à Aix-le...

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Déclaration

Nicole Lorraine Duchesse de Lorraine
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Marchal Joseph
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Les droits de l'enfant

Deraismes Maria
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De l'abus des droits

Josserand Louis
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Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Condorcet Jean-Antoine-Nicolas de Caritat
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