Les exceptions en droit privé

Cet essai propose une théorie générale des exceptions en droit privé à partir de la (re)construction des concepts d’exception et d’opposabilité des exceptions.Les textes normatifs consacrés à l’opposabilité des exceptions sont récurrents en droit privé français. Les multiples difficultés d’interprétation qu’ils suscitent ont conduit la doctrine à élaborer un nombre conséquent de théories spéciales, chacune abordant le régime des exceptions dans un domaine plus ou moins restreint du droit privé (délégation, subrogation, cautionnement, etc.) En revanche, aucun travail d’envergure n’a jamais eu pour ambition d’appréhender le phénomène des exceptions d’un point de vue général, c’est-à-dire indépendamment des différents mécanismes juridiques dans lesquels il se manifeste. Une telle approche n’est pourtant pas dénuée d’intérêt, eu égard à l’indétermination des concepts d’exception et d’opposabilité des exceptions. Le présent essai se donne ainsi pour objectif de bâtir une théorie générale des exceptions en droit privé, en procédant à la (re)construction de ces deux concepts (Première partie). Les propositions qui en découlent s’appliquent en particulier au droit des sûretés. Elles permettent de guider l’interprétation des textes et de tisser des liens entre les différentes théories spéciales, leur conférant une certaine cohésion. (Seconde partie).