Table générale par ordre alphabétique des matières des quinze volumes du Journal du Palais

Table générale par ordre alphabétique des matières insérées dans les quinze volumes du Journal du Palais et de la collection des arrêts qui y fait suite, publiés depuis le 1er janvier 1809, jusqu'au 1er janvier 1814 , contenant l'exposé analytique des questions, les décisions intervenues et leurs dates, les noms des cours qui les ont rendues, l'indication de l'année et du semestre du journal ou de la collection, avec le numéro et la page du volume où elles sont rapportées. Tome IIDate de l'édition originale : 1815Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr